Établissement FONDATION ARC EN CIEL à ROUGEMONT-LE-CHATEAU
HAMEAU SAINT NICOLAS 90110 ROUGEMONT-LE-CHATEAU
Cet établissement Une société est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de la société et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 327 308 458 00287, est fermé. Il a été créé le 1 janvier 2014, il y a 13 ans. Il a été fermée le 20 avril 2026, il y a 7 mois. C’est un établissement secondaire de la société FONDATION ARC EN CIEL, qui possède 35 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10b). Il est domicilié au HAMEAU SAINT NICOLAS 90110 ROUGEMONT-LE-CHATEAU.
Information légales de l’établissement FONDATION ARC EN CIEL à ROUGEMONT-LE-CHATEAU
Dénomination de la société | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 15/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MC, MTPEI, MAA, ADEME, MSS
Sources : INSEE, DGFiP, MC, MTPEI, MAA, ADEME, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère de la Culture (MC).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Ministère des Solidarités et de la Santé.