Université Européenne de Paris

FONDATION ARC EN CIEL

Fondation ‣ en activité
36 établissements dont 21 sont en activité
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La société FONDATION ARC EN CIEL a été créée le 1 janvier 1983, il y a 44 ans. Sa forme juridique est Fondation. Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a.. En 2024, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle comptait 1 000 à 1 999 salariés.

Son siège social est domicilié au 44 AV WILSON 25200 MONTBELIARD. Elle possède 36 établissements dont 21 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces

Qualités, labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de FONDATION ARC EN CIEL

INSEE
DGFiP
Douanes
ADEME
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1983. Elle a été mise à jour le 26/06/2026.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Activité principale (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridique
Effectif salarié L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF).
1 000 à 1 999 salariés, en 2024
Catégorie d'entreprise La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 0029Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951)IDCC 9999IDCC 0413Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI)IDCC 2941Convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireFiness - Établissement Sanitaire et SocialCette structure est déclarée en tant qu’établissement sanitaire ou social (FINESS)Organisme de formationCette structure est déclarée en tant qu’organisme de formationÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommesEntrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivantsAlim'ConfianceCette structure dispose de résultats de contrôles sanitaires (Alim'Confiance)Bilans GES (Gaz à Effet de Serre)Cette structure dispose de bilans GES disponibles (Gaz à Effet de Serre)
Mise à jour le 14/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, Douanes, MC, MTPEI, MAA, ADEME, MSS, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Ministère des Solidarités et de la Santé.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

À découvrir aussi pour cette structure :

Siège social de FONDATION ARC EN CIEL

INSEE
DGFiP
ADEME
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridique
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 15/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MC, MTPEI, MAA, ADEME, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère de la Culture (MC).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Ministère des Solidarités et de la Santé.

Cette structure possède 36 établissements dont 21 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

36 établissements de FONDATION ARC EN CIEL

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
327 308 458 00014Activités des sièges sociaux (70.10Z)44 AV WILSON 25200 MONTBELIARDsiège social01/04/1983en activité
327 308 458 00022Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)LA MAISON BLANCHE
12 RUE DE LA MAISON BLANCHE 90500 BEAUCOURT		01/01/1983en activité
327 308 458 00030Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)IME CHARLES PERDRIZET
17 RUE DU ROSEMONT 90200 GIROMAGNY		01/01/1983en activité
327 308 458 00048Activités hospitalières (86.10Z)C.R.F.BRETEGNIER
14 RUE DU DOCTEUR GAULIER 70400 HERICOURT		01/01/1986en activité
327 308 458 00071Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)RESIDENCE PF SURLEAU 42 AV WILSON 25200 MONTBELIARD01/11/1991en activité
327 308 458 00113Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)RESIDENCE AVEC SERVICES LE TULIPIER
RESIDENCE AVEC SERVICES LE TULIPIER 12 RUE DE LA MAISON BLANCHE 90500 BEAUCOURT		01/06/1994en activité
327 308 458 00139Activités hospitalières (86.10Z)CRCP FC LA GRANGE SUR LE MONT
39110 PONT D'HERY		01/01/2000en activité
327 308 458 00154Activités hospitalières (86.10Z)CRCP FC ANTENNE DE HERICOURT
14 RUE DU DOCTEUR GAULIER 70400 HERICOURT		20/11/2001en activité
327 308 458 00170Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (88.91B)SESSAD CH. PERDRIZET
16 AVENUE JEAN JAURES 90000 BELFORT		01/09/2002en activité
327 308 458 00212Activités hospitalières (86.10Z)14 RUE DES ECOLES 70100 BEAUJEU-SAINT-VALLIER-PIERREJUX-ET-QUITTEUR15/10/2008en activité
327 308 458 00220Activités hospitalières (86.10Z)9 CHE DES QUATRE JOURNAUX 25770 FRANOIS05/01/2009en activité
327 308 458 00246Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (87.10C)MAS LA MOSAIQUE
4 RUE PIERRE MENDES FRANCE 70200 LURE		01/07/2009en activité
327 308 458 00253Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)24 RUE DE LA MAISON BLANCHE 90500 BEAUCOURT01/01/2013en activité
327 308 458 00261Aide à domicile (88.10A)21 RUE PIERRE BEUCLER 90500 BEAUCOURT01/06/2013en activité
327 308 458 00295Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (88.91B)SESSAD 10 RUE DU DOCTEUR PETITJEAN 90000 BELFORT01/01/2014en activité
327 308 458 00311Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)44 RUE DU BOIS BOURGEOIS 25200 MONTBELIARD05/06/2014en activité
327 308 458 00329Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)RESIDENCE LES VERGERS 11 A RUE LEVAL 90110 ROUGEMONT-LE-CHATEAU01/01/2021en activité
327 308 458 00337Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)LA PROVIDENCE
101 RUE DE TALANT 21000 DIJON		01/07/2022en activité
327 308 458 00345Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)FOYER STE MARTHE 4 ROUTE DE CHATEAU-CHALON 39210 VOITEUR01/01/2024en activité
327 308 458 00352Accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10B)DAME SITE ETUEFFONT
DITEP SAINT NICOLAS 1 ALLEE DE LA CORNEE 90170 ETUEFFONT		20/04/2026en activité
327 308 458 00360Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)DITEP SAINT NICOLAS
5 RUE DU BOIS SARCLE 90170 ETUEFFONT		20/04/2026en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
327 308 458 00055Accueil des personnes âgées (85.3D)FOYER RESTAURANT
18 RUE DE LA MAISON BLANCHE 90500 BEAUCOURT		01/04/1983fermé le 28/09/2000
327 308 458 00063Activités des auxiliaires médicaux (85.1G)CENTRE DE SOINS CROIX D'OR
5 RUE DE LA SOUS-PREFECTURE 25200 MONTBELIARD		02/12/1988fermé le 28/09/2000
327 308 458 00089Pratique médicale (85.1C)CENTRE DE SANTE MEDICAL DISPENSAIRE
14 RUE DU DOCTEUR GAULIER 70400 HERICOURT		01/06/1994fermé le 01/09/2001
327 308 458 00097Administration d'entreprises (74.1J)64 C FAUBOURG DE BESANCON 25200 MONTBELIARD01/07/1988fermé le 01/07/1998
327 308 458 00105Pratique médicale (85.1C)CROIX D'OR 42 AV WILSON 25200 MONTBELIARD01/03/1996fermé le 12/06/1997
327 308 458 00121Activités des sièges sociaux (70.10Z)FONDATION ARC EN CIEL
46 AV WILSON 25200 MONTBELIARD		01/07/1998fermé le 29/08/2013
327 308 458 00147Activités hospitalières (86.10Z)CTRE READ CARDIO PNEUMO HTS CHAZ
1 BOULEVARD ALEXANDRE FLEMING 25000 BESANCON		05/07/2000fermé le 05/01/2009
327 308 458 00162Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (87.10C)MAS LA MOSAIQUE
POLYCLINIQUE PORTES JURA 11 AVENUE LEON BLUM 25200 MONTBELIARD		20/02/2002fermé le 01/06/2008
327 308 458 00188Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)RESTAURANT ARC EN CIEL 43 GRANDE RUE 90200 GIROMAGNY01/10/2002fermé le 01/01/2020
327 308 458 00196Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)RUE MARECHAL DE LATTRE 90500 BEAUCOURT01/01/2008fermé le 31/12/2012
327 308 458 00204Aide à domicile (88.10A)AIDE A DOMICILE 11 RUE CHARLES DE GAULLE 90500 BEAUCOURT01/01/2008fermé le 01/06/2013
327 308 458 00238Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (87.10C)MAISON ACCUEIL SPECIALISE
MAISON ACCUEIL SPECIALISE 14 RUE DU DOCTEUR GAULIER 70400 HERICOURT		01/06/2008fermé le 01/07/2009
327 308 458 00279Aide à domicile (88.10A)6 RUE FREDERIC BATAILLE 25200 MONTBELIARD29/08/2013fermé le 05/06/2014
327 308 458 00287Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)HAMEAU SAINT NICOLAS 90110 ROUGEMONT-LE-CHATEAU01/01/2014fermé le 20/04/2026
327 308 458 00303Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)INSTITUT THERAPEUTIQUE EDUCATIF PEDAGO HAMEAU SAINT NICOLAS 90110 ROUGEMONT-LE-CHATEAU01/01/2014fermé le 20/04/2026
Mise à jour le 14/11/2026
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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