Établissement FOYER HEBERGEMENT DE BREUVANNES à BREUVANNES-EN-BASSIGNY
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 784 579 682 00864, est en activité. Il a été créé le 1 octobre 1991, il y a 35 ans. C’est un établissement secondaire de l’association FEDERATION APAJH (FEDERATION APAJH), qui possède 342 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20a). Il est domicilié au 52240 BREUVANNES-EN-BASSIGNY.
Information légales de l’établissement FOYER HEBERGEMENT DE BREUVANNES à BREUVANNES-EN-BASSIGNY
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 21/09/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MAA, MSS
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MAA, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Ministère des Solidarités et de la Santé.