Établissement L'ARCHE OISE à CUISE-LA-MOTTE
Cet établissement est de :
122 RUE DOMAINE 60350 CUISE-LA-MOTTE
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 784 157 786 00335, est en activité. Il a été créé le 4 avril 2026, il y a 7 mois. C’est un établissement secondaire de l’association L'ARCHE OISE, qui possède 23 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20a). Il est domicilié au 122 RUE DOMAINE 60350 CUISE-LA-MOTTE.
Information légales de l’établissement L'ARCHE OISE à CUISE-LA-MOTTE
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’association | Non renseigné |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 11/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, Agence Bio, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MSS
Sources : INSEE, DGFiP, Agence Bio, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.
Ministère des Solidarités et de la Santé.