Établissement SERVICE D ACCOMPAGNEMENT à ROUEN
39 RUE DU PRE DE LA BATAILLE 76000 ROUEN
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 781 116 306 00072, est fermé. Il a été créé le 23 juin 1989, il y a 37 ans. Il a été fermée le 1 décembre 2005, il y a 21 ans. C’est un établissement secondaire de l’association ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE, qui possède 26 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : accueil des adultes handicapés (85.3c). Il est domicilié au 39 RUE DU PRE DE LA BATAILLE 76000 ROUEN.
Information légales de l’établissement SERVICE D ACCOMPAGNEMENT à ROUEN
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 09/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, Agence Bio, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MAA, MSS
Sources : INSEE, DGFiP, Agence Bio, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MAA, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Ministère des Solidarités et de la Santé.