Établissement OGEC NOTRE-DAME (CSND) à BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Cet établissement est de :
5 RUE DOC DUPLANT 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 779 766 583 00040, est en activité. Il a été créé le 1 septembre 2014, il y a 12 ans. C’est un établissement secondaire de l’association OGEC NOTRE-DAME (CSND), qui possède 17 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : autres enseignements (85.59b). Il est domicilié au 5 RUE DOC DUPLANT 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS.
Information légales de l’établissement OGEC NOTRE-DAME (CSND) à BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’association | Non renseigné |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 08/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, MAA
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).