Établissement SATP (SECT.ANNEXE TEMPS PARTAGE) à EGUENIGUE

fermé le 31/08/2012
CIDEX 213 3 RUE DE PHAFFANS 90150 EGUENIGUE

Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements.
, immatriculé sous le siret 778 713 156 00280, est fermé. Il a été créé le 1 avril 2009, il y a 18 ans. Il a été fermée le 31 août 2012, il y a 14 ans. C’est un établissement secondaire de l’association ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION, qui possède 38 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : autre accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants et d’adolescents (88.99a). Il est domicilié au CIDEX 213 3 RUE DE PHAFFANS 90150 EGUENIGUE.

Information légales de l’établissement SATP (SECT.ANNEXE TEMPS PARTAGE) à EGUENIGUE

INSEE
DGFiP
Marché de l’Inclusion
Dénomination de l’association
Type d’établissement
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridique
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Extrait RNE de l’association (équivalent KBIS/D1) : télécharger