Établissement SESSAD à LUXEUIL-LES-BAINS
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 775 624 075 01052, est fermé. Il a été créé le 1 janvier 2010, il y a 17 ans. Il a été fermée le 31 décembre 2014, il y a 12 ans. C’est un établissement secondaire de l’association ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE (ALEFPA), qui possède 342 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (88.91b). Il est domicilié au 14 PLACE DU 8 MAI 1945 70300 LUXEUIL-LES-BAINS.
Information légales de l’établissement SESSAD à LUXEUIL-LES-BAINS
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’association | Non renseigné |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 21/09/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MAA, ADEME, MSS
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MAA, ADEME, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Ministère des Solidarités et de la Santé.