Établissement SECTION OCCUPATIONNELLE CAT à SAINT-MICHEL-SUR-TERNOISE
75 ROUTE NATIONALE 62130 SAINT-MICHEL-SUR-TERNOISE
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 775 624 067 00275, est en activité. Il a été créé le 1 janvier 1993, il y a 34 ans. C’est un établissement secondaire de l’association ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE (ASRL), qui possède 58 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10b). Il est domicilié au 75 ROUTE NATIONALE 62130 SAINT-MICHEL-SUR-TERNOISE.
Information légales de l’établissement SECTION OCCUPATIONNELLE CAT à SAINT-MICHEL-SUR-TERNOISE
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’association | Non renseigné |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 06/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, Agence Bio, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MAA, ADEME, MSS
Sources : INSEE, DGFiP, Agence Bio, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MAA, ADEME, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Ministère des Solidarités et de la Santé.