Établissement SERVICE LOGEMENTS ACCOMPAGNES-SAVS à NOZAY
Cet établissement est de :
6 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND 44170 NOZAY
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 775 605 611 00182, est fermé. Il a été créé le 2 avril 2012, il y a 15 ans. Il a été fermée le 1 avril 2024, il y a 3 ans. C’est un établissement secondaire de l’association OEUVRES DE PEN-BRON, qui possède 27 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10b). Il est domicilié au 6 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND 44170 NOZAY.
Information légales de l’établissement SERVICE LOGEMENTS ACCOMPAGNES-SAVS à NOZAY
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’association | Non renseigné |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 04/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, Agence Bio, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MAA, ADEME, MSS
Sources : INSEE, DGFiP, Agence Bio, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MAA, ADEME, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Ministère des Solidarités et de la Santé.