Établissement ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE (AHS-FC) à FRASNE-LE-CHATEAU
SAMETH 70700 FRASNE-LE-CHATEAU
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 775 571 300 00554, est fermé. Il a été créé le 1 avril 2007, il y a 20 ans. Il a été fermée le 31 décembre 2022, il y a 4 ans. C’est un établissement secondaire de l’association ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE (AHS-FC), qui possède 80 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10b). Il est domicilié au SAMETH 70700 FRASNE-LE-CHATEAU.
Information légales de l’établissement ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE (AHS-FC) à FRASNE-LE-CHATEAU
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’association | Non renseigné |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 05/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MAA, MSS
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MAA, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Ministère des Solidarités et de la Santé.