Établissement RSB (RESIDENCE SALINS DE BREGILLE) à BESANCON
RSB 13 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 BESANCON
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 775 571 201 00059, est en activité. Il a été créé le 1 janvier 1986, il y a 41 ans. C’est un établissement secondaire de l’association ASS LES SALINS DE BREGILLE, qui possède 23 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : hébergement social pour personnes âgées (87.30a). Il est domicilié au RSB 13 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT 25000 BESANCON.
Information légales de l’établissement RSB (RESIDENCE SALINS DE BREGILLE) à BESANCON
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’association | Non renseigné |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 13/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, MAA, ADEME, MSS
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, MAA, ADEME, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Ministère des Solidarités et de la Santé.