Université Européenne de Paris

Établissement ACSEA (ACSEA) à BAYEUX

fermé le 01/11/2016
I.M.E L' ESPOIR 1 RUE DES CORDELIERS 14400 BAYEUX

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Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 775 561 392 00447, est fermé. Il a été créé le 1 octobre 2004, il y a 22 ans. Il a été fermée le 1 novembre 2016, il y a 10 ans. C’est un établissement secondaire de l’association ACSEA (ACSEA), qui possède 68 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10b). Il est domicilié au I.M.E L' ESPOIR 1 RUE DES CORDELIERS 14400 BAYEUX.

Information légales de l’établissement ACSEA (ACSEA) à BAYEUX

INSEE
DGFiP
Marché de l’Inclusion
Dénomination de l’association
Type d’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridique
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 04/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.
Ministère des Solidarités et de la Santé.
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