Établissement ESAT EPIS REMUNERATION TH à CONTES
Cet établissement est de :
COTISATIONS OUVRIERS HANDICAPES CHEMIN LAS AYAS 06390 CONTES
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 775 552 219 00518, est fermé. Il a été créé le 3 juillet 1990, il y a 36 ans. Il a été fermée le 1 janvier 2026, il y a 10 mois. C’est un établissement secondaire de l’association ADSEA 06, qui possède 35 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : aide par le travail (88.10c). Il est domicilié au COTISATIONS OUVRIERS HANDICAPES CHEMIN LAS AYAS 06390 CONTES.
Information légales de l’établissement ESAT EPIS REMUNERATION TH à CONTES
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 14/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, Marché de l’Inclusion, ADEME, MSS
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, Marché de l’Inclusion, ADEME, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Ministère des Solidarités et de la Santé.