Établissement APAEI DU BOCAGE ET DE LA SUISSE NORMANDE à NOUES DE SIENNE
LE BELLAIE 14380 NOUES DE SIENNE
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 380 543 702 00126, est fermé. Il a été créé le 1 janvier 1991, il y a 36 ans. Il a été fermée le 31 décembre 2024, il y a 2 ans. C’est un établissement secondaire de l’association APAEI DU BOCAGE ET DE LA SUISSE NORMANDE, qui possède 20 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : services d’aménagement paysager (81.30z). Il est domicilié au LE BELLAIE 14380 NOUES DE SIENNE.
Information légales de l’établissement APAEI DU BOCAGE ET DE LA SUISSE NORMANDE à NOUES DE SIENNE
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 05/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, Agence Bio, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MSS
Sources : INSEE, DGFiP, Agence Bio, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.
Ministère des Solidarités et de la Santé.