Cette structure est non-diffusible. Cela signifie que certaines informations ne sont pas publiquement accessibles.
Si c’est votre entreprise et que vous souhaitez vous la rendre diffusible, vous pouvez en faire la demande sur le site de l’Insee.

Si vous êtes agent public, vous pouvez consulter ces informations en vous connectant à l'espace agent public.

Établissement DAUNAY MARCEL à PARIS

non-diffusiblefermé le 06/06/2014

Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements.
, immatriculé sous le siret 312 285 901 04360, est fermé. Il a été créé le 1 mars 1987, il y a 40 ans. Il a été fermée le 6 juin 2014, il y a 12 ans. C’est un établissement secondaire de l’association ASS GESTION ASSISTANTS DE SENATEURS, qui possède 2414 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99z). Il est domicilié au ▪︎ ▪︎ ▪︎ PARIS ▪︎ ▪︎ ▪︎.

Information légales de l’établissement DAUNAY MARCEL à PARIS

INSEE
DGFiP
Dénomination de l’association
Type d’établissement
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridique
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : ▪︎ ▪︎ ▪︎ document non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎