Établissement ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEP) à NICE
10 RUE HANCY 06000 NICE
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 310 914 569 00010, est fermé. Il a été fermée le 27 décembre 1994, il y a 32 ans. C’est un établissement secondaire de l’association ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEP), qui possède 18 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : aide par le travail, ateliers protégés (85.3h). Il est domicilié au 10 RUE HANCY 06000 NICE.
Information légales de l’établissement ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEP) à NICE
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’association | Non renseigné |
Date de création de l’établissement | Non renseigné |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 04/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, MSS
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Ministère des Solidarités et de la Santé.