Université Européenne de Paris

Établissement SESSAD à ROUILLY-SAINT-LOUP

fermé le 31/12/2020
DOMAINE DU MENOIS 10800 ROUILLY-SAINT-LOUP

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Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 303 323 893 00139, est fermé. Il a été créé le 27 juin 2000, il y a 26 ans. Il a été fermée le 31 décembre 2020, il y a 6 ans. C’est un établissement secondaire de l’association ASS SOCIALE SANITAIRE GESTION (ASSAGE), qui possède 25 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10b). Il est domicilié au DOMAINE DU MENOIS 10800 ROUILLY-SAINT-LOUP.

Information légales de l’établissement SESSAD à ROUILLY-SAINT-LOUP

INSEE
DGFiP
Dénomination de l’association
Type d’établissement
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridique
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 03/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, MAA, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Ministère des Solidarités et de la Santé.
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