Établissement SESSAD DES PASSEMENTIERS à VILLEURBANNE
PLACE DES PASSEMENTIERS 9 RUE DES TEINTURIERS 69100 VILLEURBANNE
Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 266 900 083 00566, est fermé. Il a été créé le 3 novembre 1999, il y a 27 ans. Il a été fermée le 28 octobre 2009, il y a 17 ans. C’est un établissement secondaire de l’administration CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER, qui possède 117 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (88.91b). Il est domicilié au PLACE DES PASSEMENTIERS 9 RUE DES TEINTURIERS 69100 VILLEURBANNE.
Information légales de l’établissement SESSAD DES PASSEMENTIERS à VILLEURBANNE
Dénomination de l’administration | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 04/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, MAA, ADEME, MSS
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, MAA, ADEME, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Ministère des Solidarités et de la Santé.