Établissement ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIAL (ETAPES) à DOLE

9 RUE HENRI JEANRENAUD 39100 DOLE

Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements.
, immatriculé sous le siret 263 900 243 00449, est en activité. Il a été créé le 25 décembre 2013, il y a 13 ans. C’est le siège social de l’administration ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIAL (ETAPES), qui possède 49 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10b). Il est domicilié au 9 RUE HENRI JEANRENAUD 39100 DOLE.

Information légales de l’établissement ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIAL (ETAPES) à DOLE

INSEE
DGFiP
Marché de l’Inclusion
Dénomination de l’administration
Type d’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridique
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger