Établissement UCSA PENITENTIAIRE à BESANCON
Cet établissement est de :
MAISON D'ARRET 5 RUE LOUIS PERGAUD 25000 BESANCON
Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 262 501 760 00231, est en activité. Il a été créé le 30 septembre 2012, il y a 14 ans. C’est un établissement secondaire de l’administration CHU BESANCON (CHU), qui possède 29 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : activités hospitalières (86.10z). Il est domicilié au MAISON D'ARRET 5 RUE LOUIS PERGAUD 25000 BESANCON.
Information légales de l’établissement UCSA PENITENTIAIRE à BESANCON
Dénomination de l’administration | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 06/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, MAA, ADEME, MSS
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, MAA, ADEME, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Ministère des Solidarités et de la Santé.