Cette structure est non-diffusible. Cela signifie que certaines informations ne sont pas publiquement accessibles.
Si c’est votre entreprise et que vous souhaitez vous la rendre diffusible, vous pouvez en faire la demande sur le site de l’Insee.
Si vous êtes agent public, vous pouvez consulter ces informations en vous connectant à l'espace agent public.
Si c’est votre entreprise et que vous souhaitez vous la rendre diffusible, vous pouvez en faire la demande sur le site de l’Insee.
Si vous êtes agent public, vous pouvez consulter ces informations en vous connectant à l'espace agent public.
Établissement ZAC LES BALARUCS à CAUMONT-SUR-DURANCE
Cet établissement est de :
AdministrationCollectivité territoriale ‣
Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 248 400 251 00083, est fermé. Il a été créé le 1 janvier 2007, il y a 20 ans. Il a été fermée le 31 décembre 2014, il y a 12 ans. C’est un établissement secondaire de l’administration COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON (COGA), qui possède 22 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99z). Il est domicilié au ▪︎ ▪︎ ▪︎ CAUMONT-SUR-DURANCE ▪︎ ▪︎ ▪︎.
Information légales de l’établissement ZAC LES BALARUCS à CAUMONT-SUR-DURANCE
Dénomination de l’administration | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : ▪︎ ▪︎ ▪︎ document non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎ |
Mise à jour le 21/09/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MC, Agence Bio, ADEME
Sources : INSEE, DGFiP, MC, Agence Bio, ADEME
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère de la Culture (MC).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).