Établissement BA TRANSPORTS C.A.T.P.M. à TOULON
Cet établissement est de :
AdministrationCollectivité territoriale ‣
Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 248 300 543 00027, est fermé. Il a été créé le 4 novembre 2002, il y a 24 ans. Il a été fermée le 1 janvier 2004, il y a 23 ans. C’est un établissement secondaire de l’administration METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE, qui possède 35 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : transports urbains de voyageurs (60.2a). Il est domicilié au 136 BOULEVARD MARECHAL LECLERC 83000 TOULON.
Information légales de l’établissement BA TRANSPORTS C.A.T.P.M. à TOULON
Dénomination de l’administration | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 21/09/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MC, ADEME
Sources : INSEE, DGFiP, MC, ADEME
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère de la Culture (MC).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).