Établissement SCE EAU ET ASSAINISSEMENT à LES DEUX ALPES
Cet établissement est de :
MAISON DES 2 ALPES 38520 LES DEUX ALPES
Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 243 800 745 00040, est fermé. Il a été créé le 1 janvier 1997, il y a 30 ans. Il a été fermée le 1 janvier 2002, il y a 25 ans. C’est un établissement secondaire de l’administration COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS, qui possède 17 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : captage, traitement et distribution d'eau (41.0z). Il est domicilié au MAISON DES 2 ALPES 38520 LES DEUX ALPES.
Information légales de l’établissement SCE EAU ET ASSAINISSEMENT à LES DEUX ALPES
Dénomination de l’administration | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 04/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, Agence Bio, MAA, ADEME, MSS
Sources : INSEE, DGFiP, Agence Bio, MAA, ADEME, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Ministère des Solidarités et de la Santé.