Établissement FONCTIONNEMENT ESMA à MAUGUIO
Cet établissement est de :
AdministrationCollectivité territoriale ‣
Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 243 400 470 00056, est fermé. Il a été créé le 1 janvier 2004, il y a 23 ans. Il a été fermée le 19 décembre 2017, il y a 9 ans. C’est un établissement secondaire de l’administration COMM D'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR, qui possède 20 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12z). Il est domicilié au COMMUNAUTE COM PAYS OR BOULEVARD DE LA DEMOCRATIE 34130 MAUGUIO.
Information légales de l’établissement FONCTIONNEMENT ESMA à MAUGUIO
Dénomination de l’administration | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 23/09/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MAA
Sources : INSEE, DGFiP, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).