Établissement FOYER DES CAMPENOTTES à BAVANS

fermé le 15/01/2003
Cet établissement est un établissement secondaire de :
1 RUE DES PINS 25550 BAVANS

Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements.
, immatriculé sous le siret 222 500 019 00062, est fermé. Il a été créé le 1 janvier 1992, il y a 35 ans. Il a été fermée le 15 janvier 2003, il y a 24 ans. C’est un établissement secondaire de l’administration DEPARTEMENT DU DOUBS, qui possède 37 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : accueil des enfants en difficulté (85.3b). Il est domicilié au 1 RUE DES PINS 25550 BAVANS.

Information légales de l’établissement FOYER DES CAMPENOTTES à BAVANS

INSEE
DGFiP
ADEME
Dénomination de l’administration
Type d’établissement
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridique
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger