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Établissement BA LOTISSEMENT ACTIVITES FUNERAIRES à LA ROCHE-SUR-YON
Cet établissement est de :
Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 218 501 914 00541, est fermé. Il a été créé le 24 septembre 2008, il y a 18 ans. Il a été fermée le 31 décembre 2014, il y a 12 ans. C’est un établissement secondaire de l’administration COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON, qui possède 54 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : services funéraires (96.03z). Il est domicilié au ▪︎ ▪︎ ▪︎ LA ROCHE-SUR-YON ▪︎ ▪︎ ▪︎.
Information légales de l’établissement BA LOTISSEMENT ACTIVITES FUNERAIRES à LA ROCHE-SUR-YON
Dénomination de l’administration | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : ▪︎ ▪︎ ▪︎ document non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎ |
Mise à jour le 05/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MC, Marché de l’Inclusion, ADEME, MSS
Sources : INSEE, DGFiP, MC, Marché de l’Inclusion, ADEME, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère de la Culture (MC).
Marché de l’Inclusion.
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Ministère des Solidarités et de la Santé.