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Établissement IMMEUBLE BASSINS DE LA MADELEINE à ARLES
Cet établissement est de :
Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 211 300 041 00632, est fermé. Il a été créé le 1 janvier 2007, il y a 20 ans. Il a été fermée le 31 décembre 2021, il y a 5 ans. C’est un établissement secondaire de l’administration COMMUNE D ARLES, qui possède 61 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20b). Il est domicilié au ▪︎ ▪︎ ▪︎ ARLES ▪︎ ▪︎ ▪︎.
Information légales de l’établissement IMMEUBLE BASSINS DE LA MADELEINE à ARLES
Dénomination de l’administration | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : ▪︎ ▪︎ ▪︎ document non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎ Extrait RNE de l’administration (équivalent KBIS/D1) : télécharger |
Mise à jour le 04/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MC, MAA, ADEME, MSS
Sources : INSEE, DGFiP, MC, MAA, ADEME, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère de la Culture (MC).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Ministère des Solidarités et de la Santé.