Établissement DOTATION NON AFFECTEE NUITS SAINT GEORGES à NUITS-SAINT-GEORGES
Cet établissement est de :
6 RUE HENRI CHALLAND 21700 NUITS-SAINT-GEORGES
Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 200 047 827 00171, est en activité. Il a été créé le 1 janvier 2016, il y a 11 ans. C’est un établissement secondaire de l’administration HOSPICES CIVILS DE BEAUNE, qui possède 18 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : culture de la vigne (01.21z). Il est domicilié au 6 RUE HENRI CHALLAND 21700 NUITS-SAINT-GEORGES.
Information légales de l’établissement DOTATION NON AFFECTEE NUITS SAINT GEORGES à NUITS-SAINT-GEORGES
Dénomination de l’administration | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee | |
Forme juridique | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 14/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, Agence Bio, MTPEI, MAA, MSS
Sources : INSEE, DGFiP, Agence Bio, MTPEI, MAA, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Ministère des Solidarités et de la Santé.