SOCIETE PUBLIQUE LOCALE GESTION DES ESPACES PUBLICS DU RHONE AMONT (SPL SEGAPAL) (SPL SEGAPAL)

Unité légale ‣ en activité

La société SOCIETE PUBLIQUE LOCALE GESTION DES ESPACES PUBLICS DU RHONE AMONT (SPL SEGAPAL) (SPL SEGAPAL) a été créée le 1 janvier 1979, il y a 48 ans. Sa forme juridique est SA à conseil d'administration (s.a.i.). Son domaine d’activité est : autres activités récréatives et de loisirs. En 2023, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle comptait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au CHE DE LA BLETTA 69120 VAULX EN VELIN. Elle possède 12 établissements.

Informations légales de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE GESTION DES ESPACES PUBLICS DU RHONE AMONT (SPL SEGAPAL) (SPL SEGAPAL)

INSEE
DGFiP
Douanes
Agence Bio
ADEME
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 01/01/1979
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1979. Elle a été mise à jour le 06/12/2025.
Immatriculée au RNE (INPI)le 05/07/1979
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 05/07/1979. Elle a été mise à jour le 25/08/2026.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Activité principale (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridique
Effectif salarié L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF).
50 à 99 salariés, en 2023
Catégorie d'entreprise La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.
Date de création

Convention(s) collective(s)

Labels et certificats
Organisme de formation (certifié Qualiopi)Cette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation et elle est certifiée QualiopiProfessionnel du BioCette structure est un professionnel du BioÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommesBilans GES (Gaz à Effet de Serre)Cette structure dispose de bilans GES disponibles (Gaz à Effet de Serre)

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Date de fin de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Siège social de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE GESTION DES ESPACES PUBLICS DU RHONE AMONT (SPL SEGAPAL) (SPL SEGAPAL)

INSEE
DGFiP
Agence Bio
ADEME
Nom de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridique
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 12 établissements dont 12 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

12 établissements de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE GESTION DES ESPACES PUBLICS DU RHONE AMONT (SPL SEGAPAL) (SPL SEGAPAL)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
316 312 594 00013Restauration traditionnelle (56.10A)SPL SEGAPAL
CHE DE LA BLETTA 69120 VAULX EN VELIN
siège social
01/01/1979en activité
316 312 594 00021Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)RUE DES GRANDS LACS 69330 MEYZIEU01/01/1986en activité
316 312 594 00039Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)PARC MIRIBEL JONAGE 01120 NIEVROZ01/01/1979en activité
316 312 594 00047Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)LES ILES 01700 NEYRON01/01/1981en activité
316 312 594 00054Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)RUE DU PONT DE L'ILE 01700 MIRIBEL06/05/2000en activité
316 312 594 00062Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)RUE DU PONT 69330 JONAGE23/10/1979en activité
316 312 594 00070Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)LES MARAIS 69150 DECINES CHARPIEU01/01/1998en activité
316 312 594 00088Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)PARC MIRIBEL JONAGE 01120 THIL13/06/2000en activité
316 312 594 00096Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST13/06/2000en activité
316 312 594 00104Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)PARC DE LOISIRS 01700 BEYNOST13/06/2000en activité
316 312 594 00112Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)ROUTE DU PONT 69330 JONS01/01/1986en activité
316 312 594 00120Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)CHEMIN DES BORDUNES 69140 RILLIEUX-LA-PAPE06/06/1986en activité