OGEC NOTRE-DAME (CSND)

Association ‣ en activité
18 établissements dont 16 sont en activité

L’association OGEC NOTRE-DAME (CSND) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement secondaire technique ou professionnel. En 2024, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle comptait 250 à 499 salariés.

Son siège social est domicilié au 72 RUE DES JARDINIERS 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE. Elle possède 18 établissements dont 16 sont en activité.

Informations légales de OGEC NOTRE-DAME (CSND)

INSEE
DGFiP
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 06/12/2025.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
Pas de n° TVA valide
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Activité principale (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridique
Effectif salarié L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF).
250 à 499 salariés, en 2024
Catégorie d'entreprise La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratifIDCC 5024

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireOrganisme de formation (certifié Qualiopi)Cette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation et elle est certifiée QualiopiÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommesAlim'ConfianceCette structure dispose de résultats de contrôles sanitaires (Alim'Confiance)

Siège social de OGEC NOTRE-DAME (CSND)

INSEE
DGFiP
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridique
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement
Non renseigné

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 18 établissements dont 16 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

18 établissements de OGEC NOTRE-DAME (CSND)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
779 766 583 00016Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)72 RUE DES JARDINIERS 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEsiège socialen activité
779 766 583 00024Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)NOTRE DAME DU MAS 356 RUE JACQUES CORTAY 69620 VAL D'OINGT01/03/2007en activité
779 766 583 00032Autres enseignements (85.59B)ECOLE SAINT NICOLAS 25 PASSAGE SAINT NICOLAS 69640 DENICE01/09/2011en activité
779 766 583 00040Autres enseignements (85.59B)5 RUE DOC DUPLANT 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS01/09/2014en activité
779 766 583 00057Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)LE BOURG 69870 CLAVEISOLLES01/09/2015en activité
779 766 583 00073Autres enseignements (85.59B)SITE CLAUDINE THEVENET
LIEU DIT BEL AIR 270 RTE HENRI FESSY 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
01/09/2016en activité
779 766 583 00081Autres enseignements (85.59B)1 RUE DES PERES 69430 BEAUJEU01/09/2017en activité
779 766 583 00099Autres enseignements (85.59B)RUE DU CRET MANU 69620 SAINT-VERAND01/09/2018en activité
779 766 583 00107Autres enseignements (85.59B)LE BOURG 69870 POULE-LES-ECHARMEAUX01/09/2018en activité
779 766 583 00115Autres enseignements (85.59B)96 RUE HENRI DEPAGNEUX 69400 LIMAS01/09/2019en activité
779 766 583 00131Autres enseignements (85.59B)2 RUE NICOLAS SEVE 69170 TARARE01/02/2020en activité
779 766 583 00149Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)30 AVENUE CHARLES DE GAULLE 69170 TARARE01/02/2020en activité
779 766 583 00156Autres enseignements (85.59B)5 AVENUE DES BELGES 69170 TARARE01/02/2020en activité
779 766 583 00164Autres enseignements (85.59B)RUE DES SARMENTS 69820 FLEURIE01/09/2020en activité
779 766 583 00172Autres enseignements (85.59B)VINDTRY SUR TURDINE 24 RUE DE LA MARCELLE 69490 VINDRY-SUR-TURDINE01/09/2021en activité
779 766 583 00180Autres hébergements (55.90Z)RUE DE LA MANECANTERIE 69870 CLAVEISOLLES01/09/2025en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
779 766 583 00065Autres enseignements (85.59B)SITE CLAUDINE THEVENET
LIEU DIT BEL AIR 316 ROUTE HENRI FESSY 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
01/09/2016fermé
779 766 583 00123Autres enseignements (85.59B)4 RUE DE LA PROVIDENCE 69170 TARARE01/02/2020fermé le 31/08/2021