Université Européenne de Paris

COMMUNE D'ORVAULT

Collectivité territoriale ‣ en activité
30 établissements dont 25 sont en activité
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

L’administration COMMUNE D'ORVAULT a été créée le 19 février 1981, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2024, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle comptait 500 à 999 salariés.

Son siège social est domicilié au 9 RUE MARCEL DENIAU 44700 ORVAULT. Elle possède 30 établissements dont 25 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Données financières

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE D'ORVAULT

INSEE
DGFiP
Douanes
Agence Bio
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 19/02/1981
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 19/02/1981. Elle a été mise à jour le 04/08/2026.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Activité principale (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridique
Effectif salarié L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF).
500 à 999 salariés, en 2024
Catégorie d'entreprise La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.
Date de création

Convention(s) collective(s)

Labels et certificats
Professionnel du BioCette structure est un professionnel du BioEntrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants
Mise à jour le 08/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, Douanes, MC, Agence Bio, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

À découvrir aussi pour cette structure :

Collectivité territoriale

INSEE
MI
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 09/11/2026
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE D'ORVAULT

INSEE
DGFiP
Agence Bio
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridique
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 09/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MC, Agence Bio
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère de la Culture (MC).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.

Cette structure possède 30 établissements dont 25 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

30 établissements de COMMUNE D'ORVAULT

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 401 143 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
9 RUE MARCEL DENIAU 44700 ORVAULTsiège social		01/03/1983en activité
214 401 143 00034Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE BOIS RAGUENET
18 AVENUE DU COUCHANT 44700 ORVAULT		21/12/1983en activité
214 401 143 00059Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LA FERRIERE
4 AVENUE DE LA JEUNESSE 44700 ORVAULT		21/12/1983en activité
214 401 143 00067Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA FERRIERE
4 AVENUE DE LA JEUNESSE 44700 ORVAULT		21/12/1983en activité
214 401 143 00075Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE BOIS-SAINT-LOUIS
18 RUE DES LILAS 44700 ORVAULT		21/12/1983en activité
214 401 143 00083Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE BOIS SAINT-LOUIS
18 RUE DES LILAS 44700 ORVAULT		21/12/1983en activité
214 401 143 00091Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE PONT MARCHAND
26 RUE DU PONT MARCHAND 44700 ORVAULT		21/12/1983en activité
214 401 143 00109Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE PONT-MARCHAND
24 RUE DU PONT MARCHAND 44700 ORVAULT		21/12/1983en activité
214 401 143 00125Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE EMILE GIBIER
6 RUE DES PINS 44700 ORVAULT		21/12/1983en activité
214 401 143 00133Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE EMILE GIBIER
6 RUE DES PINS 44700 ORVAULT		21/12/1983en activité
214 401 143 00141Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LE VIEUX CHENE
14 RUE DU RAFFUNEAU 44700 ORVAULT		21/12/1983en activité
214 401 143 00158Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LE VIEUX CHENE
14 RUE DU RAFFUNEAU 44700 ORVAULT		21/12/1983en activité
214 401 143 00174Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE SALENTINE
15 ALLEE DES TILLEULS 44700 ORVAULT		21/12/1983en activité
214 401 143 00182Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE SALENTINE
11 ALLEE DES TILLEULS 44700 ORVAULT		21/12/1983en activité
214 401 143 00216Gestion de salles de spectacles (90.04Z)CTRE LOISIRS LA GOBINIERE
AVENUE FELIX VINCENT 44700 ORVAULT		04/07/1985en activité
214 401 143 00224Gestion de salles de spectacles (90.04Z)CTRE LOISIRS DE LA GREE COM
LA GREE 44700 ORVAULT		04/07/1985en activité
214 401 143 00257Accueil de jeunes enfants (88.91A)HALTE GARDERIE PLAISANCE
ALL DE L ILLE 44700 ORVAULT		25/12/1998en activité
214 401 143 00265Accueil de jeunes enfants (88.91A)MULTI ACCUEIL LA FARANDOLE
11 RUE DU PONT MARCHAND 44700 ORVAULT		25/12/1998en activité
214 401 143 00273Accueil de jeunes enfants (88.91A)HALTE GARDERIE BOIS RAGUENET
8 RUE DES SONNAILLES 44700 ORVAULT		25/12/1998en activité
214 401 143 00281Accueil de jeunes enfants (88.91A)HALTE GARDERIE LA GOBINIERE
37 AVENUE DE LA FERRIERE 44700 ORVAULT		25/12/1998en activité
214 401 143 00299Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)SERVICE D'EAU
MAIRIE 9 RUE MARCEL DENIAU 44700 ORVAULT		25/12/1999en activité
214 401 143 00307Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE D'ASSAINISSEMENT
9 RUE MARCEL DENIAU 44700 ORVAULT		25/12/1999en activité
214 401 143 00315Accueil de jeunes enfants (88.91A)MULTI ACCUEIL FRIMOUSSE
LE LANDREAU 6 RUE DU LANDREAU 44700 ORVAULT		15/10/2014en activité
214 401 143 00323Production d’électricité (35.11Z)VENTE D'ENERGIE
MAIRIE 9 RUE MARCEL DENIAU 44700 ORVAULT		01/01/2020en activité
214 401 143 00331Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE SIMONE VEIL
6 RUE DE LA MULONNIERE 44700 ORVAULT		01/09/2026en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 401 143 00042Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE BOIS RAGUENET
18 AVENUE DU COUCHANT 44700 ORVAULT		21/12/1983fermé le 01/09/2004
214 401 143 00117Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE EMILE GIBIER
6 RUE DES PINS 44700 ORVAULT		21/12/1983fermé
214 401 143 00208Gestion de salles de spectacles (92.3D)CTRE LOISIRS PETIT CHANTILLY
1 RUE DES PINS 44700 ORVAULT		04/07/1985fermé le 25/12/1999
214 401 143 00232Services funéraires (96.03Z)CIMETIERE-SERVICE PUBLIC FUNERAIRE
MAIRIE 9 RUE MARCEL DENIAU 44700 ORVAULT		29/03/1999fermé le 07/02/2011
214 401 143 00240Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZAC D'ORVAULT
MAIRIE 9 RUE MARCEL DENIAU 44700 ORVAULT		29/03/1999fermé le 02/10/2006
Mise à jour le 08/11/2026
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Une question