COMMUNE DU FRANCOIS

Collectivité territoriale ‣ en activité
18 établissements dont 17 sont en activité

L’administration COMMUNE DU FRANCOIS a été créée le 12 juin 1937, il y a 89 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2024, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle comptait 500 à 999 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE CHARLES DE GAULLE 97240 LE FRANCOIS. Elle possède 18 établissements dont 17 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DU FRANCOIS

INSEE
DGFiP
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 12/06/1937
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 12/06/1937. Elle a été mise à jour le 21/05/2026.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Activité principale (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridique
Effectif salarié L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF).
500 à 999 salariés, en 2024
Catégorie d'entreprise La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.
Date de création

Convention(s) collective(s)

Labels et certificats
Alim'ConfianceCette structure dispose de résultats de contrôles sanitaires (Alim'Confiance)

Collectivité territoriale

INSEE
MI
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DU FRANCOIS

INSEE
DGFiP
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridique
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 18 établissements dont 17 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

18 établissements de COMMUNE DU FRANCOIS

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
219 722 105 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE CHARLES DE GAULLE 97240 LE FRANCOIS
siège social
19/12/1983en activité
219 722 105 00034Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE SUCRERIE
RTE DU VAUCLIN QUA PERRIOLAT 97240 LE FRANCOIS
30/08/1984en activité
219 722 105 00042Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE EMMANUEL BRUNO
RUE PERRINON 97240 LE FRANCOIS
30/08/1984en activité
219 722 105 00059Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE ANNE MARC
POINTE COURCHEE 97240 LE FRANCOIS
30/08/1984en activité
219 722 105 00067Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE FRANCOIS DUVAL
RUE FLORENT HOLO 97240 LE FRANCOIS
30/08/1984en activité
219 722 105 00075Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
BOIS SOLDAT 97240 FRANCOIS
30/08/1984en activité
219 722 105 00083Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE CHOPOTTE
CHOPOTTE 97240 LE FRANCOIS
30/08/1984en activité
219 722 105 00091Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE HANETHA VETE-CONGOLO
DUMAINE 97240 FRANCOIS
30/08/1984en activité
219 722 105 00109Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE AUGUSTE VIVIES
MORNE ACAJOU 97240 LE FRANCOIS
30/08/1984en activité
219 722 105 00117Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
MORNE PITAULT 97240 LE FRANCOIS
30/08/1984en activité
219 722 105 00125Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
MORNE PITAULT 97240 LE FRANCOIS
30/08/1984en activité
219 722 105 00133Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
QUARTIER MORNE PITAULT 97240 LE FRANCOIS
07/09/1984en activité
219 722 105 00158Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
LA MANZO 97240 FRANCOIS
11/09/1984en activité
219 722 105 00166Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE MATERNELLE LES CHATAIGNIERS
QUAI MORNE PITAULT 97240 LE FRANCOIS
25/12/2003en activité
219 722 105 00174Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
DOSTALY 97240 LE FRANCOIS
01/09/1991en activité
219 722 105 00182Accueil de jeunes enfants (88.91A)CRECHE MUNICIPALE DU FRANCOIS
MORNE PITAULT 97240 LE FRANCOIS
01/06/1974en activité
219 722 105 00190Production d’électricité (35.11Z)TRANSITION ENERGETIQUE
MAIRIE PLACE CHARLES DE GAULLE 97240 LE FRANCOIS
18/03/2021en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
219 722 105 00141Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
RTE DU VAUCLIN 97240 LE FRANCOIS
07/09/1984fermé le 01/09/1993