Université Européenne de Paris

CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE

Administration ‣ en activité
27 établissements dont 17 sont en activité
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L’administration CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE a été créée le 1 mars 1983, il y a 44 ans. Sa forme juridique est Établissement d'hospitalisation. Son domaine d’activité est : activités hospitalières. En 2024, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle comptait 1 000 à 1 999 salariés.

Son siège social est domicilié au 2 FAUBOURG SAINT ETIENNE 25300 PONTARLIER. Elle possède 27 établissements dont 17 sont en activité.

Fiche résumé

Responsables & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE

INSEE
DGFiP
Douanes
ADEME
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 06/12/2025.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Activité principale (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridique
Effectif salarié L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF).
1 000 à 1 999 salariés, en 2024
Catégorie d'entreprise La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.
Date de création

Convention(s) collective(s)

Labels et certificats
Finess - Établissement Sanitaire et SocialCette structure est déclarée en tant qu’établissement sanitaire ou social (FINESS)Organisme de formation (certifié Qualiopi)Cette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation et elle est certifiée QualiopiBilans GES (Gaz à Effet de Serre)Cette structure dispose de bilans GES disponibles (Gaz à Effet de Serre)
Mise à jour le 08/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, Douanes, MTPEI, ADEME, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Ministère des Solidarités et de la Santé.

À découvrir aussi pour cette structure :

Siège social de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE

INSEE
DGFiP
ADEME
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
Forme juridique
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 09/11/2026
Sources : INSEE, DGFiP, MTPEI, ADEME, MSS
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Ministère des Solidarités et de la Santé.

Cette structure possède 27 établissements dont 17 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

27 établissements de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
262 504 624 00012Activités hospitalières (86.10Z)SITE LES RIVES DU DOUBS
2 FAUBOURG SAINT ETIENNE 25300 PONTARLIERsiège social		01/03/1983en activité
262 504 624 00061Hébergement social pour toxicomanes (87.20B)CSAPA
2 FAUBOURG SAINT ETIENNE 25300 PONTARLIER		28/02/1986en activité
262 504 624 00087Activités hospitalières (86.10Z)UNITE PSY ADULTE LE GRANDVALLIER
RUE DU 3EME REGIMENT TIRAILLEURS ALG 25300 PONTARLIER		10/09/1970en activité
262 504 624 00137Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (66.19A)DNA
2 FAUBOURG SAINT ETIENNE 25300 PONTARLIER		01/01/2003en activité
262 504 624 00145Activités hospitalières (86.10Z)PSYCHIATRIE ADULTE
8 RUE DU COLLEGE 25500 MORTEAU		31/01/2008en activité
262 504 624 00152Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)SITE EHPAD DU LARMONT
10 RUE JULES GREVY 25300 DOUBS		15/06/2010en activité
262 504 624 00160Accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10B)CLIC DU PAYS DU HAUT DOUBS
29 FAUBOURG SAINT ETIENNE 25300 PONTARLIER		01/01/2009en activité
262 504 624 00178Activités hospitalières (86.10Z)SITE RENE SALINS MOUTHE
7 RUE CART BROUMET 25240 MOUTHE		01/01/2013en activité
262 504 624 00186Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)EHPAD RENE SALINS
9 RUE CART BROUMET 25240 MOUTHE		01/01/2013en activité
262 504 624 00194Activités hospitalières (86.10Z)SITE SAINTE BARBE NOZEROY
5 RUE DES FOSSES DE MIEGES 39250 NOZEROY		01/01/2013en activité
262 504 624 00210Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)SITE EHPAD FERNAND MICHAUD
19 RUE DOUET 25270 LEVIER		01/01/2013en activité
262 504 624 00228Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D)SSIAD LEVIER
19 RUE DOUET 25270 LEVIER		01/01/2013en activité
262 504 624 00236Activités hospitalières (86.10Z)USLD
10 RUE JULES GREVY 25300 DOUBS		15/06/2010en activité
262 504 624 00244Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)FOYER D'ACCUEIL SPECIALISE NOZEROY
CHE DE YOLINE 39250 NOZEROY		27/11/2012en activité
262 504 624 00251Enseignement supérieur (85.42Z)INSTITUT DE FORMATIONS PARAMEDICALES
AVENUE DU GENERAL GIROD 25300 PONTARLIER		15/05/2014en activité
262 504 624 00269Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D)SERVICE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE
2 FAUBOURG SAINT ETIENNE 25300 PONTARLIER		15/05/2014en activité
262 504 624 00277Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)SITE EHPAD CHEMIN DE YOLINE
4 ALLEE BANNERETTES 39250 NOZEROY		15/05/2014en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
262 504 624 00020Autres enseignements (80.4D)CTRE FORMATION AIDES SOIGNANTE
2 FAUBOURG SAINT ETIENNE 25300 PONTARLIER		14/02/1985fermé le 28/04/1997
262 504 624 00038Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)EHPAD ETAB HEBERGEANT PERSONNES AGEES DEPENDANTES
2 FAUBOURG SAINT ETIENNE 25300 PONTARLIER		18/02/1985fermé le 15/06/2010
262 504 624 00046Enseignement supérieur (85.42Z)ECOLE PLURIDISCIPLINAIRE
2 FAUBOURG SAINT ETIENNE 25300 PONTARLIER		22/02/1985fermé le 15/05/2014
262 504 624 00053Activités hospitalières (86.10Z)LONG SEJOUR
2 FAUBOURG SAINT ETIENNE 25300 PONTARLIER		26/02/1985fermé le 15/06/2010
262 504 624 00079Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D)SCE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE
43 FAUBOURG SAINT ETIENNE 25300 PONTARLIER		01/01/1991fermé le 15/05/2014
262 504 624 00095Activités hospitalières (86.10Z)CATTP ADULTE
8 RUE EMILE THOMAS 25300 PONTARLIER		30/09/1991fermé le 01/01/2017
262 504 624 00103Pratique médicale (85.1C)CENTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE
RUE DES ABBES CATTET 25300 PONTARLIER		10/09/1970fermé le 20/04/1999
262 504 624 00111Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)CENTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE
7 RUE PIERRE ET ALFRED FRAINIER 25500 MORTEAU		01/01/1987fermé le 31/01/2008
262 504 624 00129Activités hospitalières (85.1A)CHS LES GENEVRIERS
25130 VILLERS-LE-LAC		24/03/1997fermé le 10/10/1998
262 504 624 00202Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)EHPAD NOZEROY
5 RUE DES FOSSES DE MIEGES 39250 NOZEROY		01/01/2013fermé le 15/05/2014
Mise à jour le 08/11/2026
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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